Conditions générales d'utilisation

Elite Health Assistant · Dernière mise à jour : 10 septembre 2026

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation d'Elite Health Assistant (« EHA »), édité par Elite Knowledge (branche Elite Health). En créant un compte ou en utilisant EHA, vous acceptez ces CGU.

1. Objet et description du service

EHA est un assistant d'intelligence artificielle à visée pédagogique destiné aux professionnels et étudiants de santé. Il aide à réviser, à explorer une base documentaire vérifiée et à exploiter vos propres sources (bibliothèque, notes, journal), et propose des outils associés (génération de contenus, cartes de connaissances, calculateurs, etc.).

2. Avertissement médical — important

EHA est un outil d'apprentissage et d'aide à la révision. Les informations qu'il fournit sont de nature éducative, peuvent comporter des erreurs ou des omissions, et doivent toujours être vérifiées auprès de sources fiables et à jour. Elles ne remplacent pas le jugement d'un professionnel de santé qualifié.

Vous restez seul responsable de vos décisions cliniques et de la vérification des informations auprès de sources fiables. En cas d'urgence, contactez immédiatement les services d'urgence compétents.

3. Compte

L'accès nécessite un compte (via un fournisseur d'identité ou par e-mail). Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à préserver la confidentialité de vos identifiants et à nous signaler tout usage non autorisé. Un compte est personnel ; il ne doit pas être partagé.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser EHA à des fins éducatives et professionnelles licites. Il est notamment interdit de :

  • utiliser le service à des fins illégales ou contraires à la déontologie ;
  • déposer des contenus dont vous n'avez pas les droits, ou des données identifiant un patient sans base légale (voir aussi la Politique de confidentialité) ;
  • tenter de perturber, contourner ou détourner le service, ses limites d'usage ou ses mesures de sécurité ;
  • procéder à de l'extraction massive automatisée ou à de la rétro-ingénierie.

5. Conversation vocale et tâches en arrière-plan (Elite Flow)

EHA propose une conversation vocale et, pendant celle-ci, la possibilité de lui demander de préparer un support (quiz, flashcards, diapositives, synthèse audio) pendant que la discussion continue — c'est ce que nous appelons Elite Flow.

  • Ce qui est transmis. Le son de votre micro est transmis en direct au fournisseur du modèle, le temps de l'échange. Aucun enregistrement audio n'est conservé ; seule la transcription écrite l'est. Un bouton permet de couper le micro à tout moment.
  • Ce que vous contrôlez. Vous pouvez interrompre EHA en reprenant la parole, annuler une tâche en cours, et fermer la conversation quand vous le souhaitez.
  • Ce qui continue sans vous. Une tâche lancée poursuit son travail même si vous fermez la fenêtre ou l'onglet ; vous en êtes averti dans l'application. À l'inverse, une tâche peut être interrompue par une opération technique de notre côté : elle est alors signalée comme telle et peut être relancée.
  • Ce que cela consomme. Chaque support préparé consomme votre quota au même titre qu'une génération demandée à l'écran, et le temps de conversation vocale est décompté séparément. Le nombre de tâches simultanées est limité, et une même demande n'est pas relancée deux fois.
  • Ce que cela ne remplace pas. Les supports produits restent des contenus pédagogiques générés automatiquement : l'article 2 (avertissement médical) s'y applique intégralement. Ils doivent être vérifiés avant tout usage clinique ou d'enseignement.

Ces fonctionnalités peuvent être activées, restreintes ou désactivées selon votre offre ou pour des raisons techniques.

6. Vos contenus

Vous conservez tous vos droits sur les contenus que vous déposez (documents, notes, audio, journal). Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur ces contenus, y compris pour les fichiers importés depuis un service de stockage tiers (Google Drive) : EHA n'accède alors qu'aux fichiers que vous désignez, et vous pouvez retirer cette autorisation à tout moment. Vous accordez à EHA une licence limitée, strictement nécessaire au fonctionnement du service, pour stocker, indexer et traiter ces contenus à votre seul bénéfice (par exemple pour vous fournir des réponses fondées sur vos sources). Nous n'utilisons pas vos contenus pour d'autres finalités.

7. Propriété intellectuelle d'EHA

La plateforme EHA, sa marque, son interface et ses contenus propres sont protégés. Aucun droit ne vous est cédé au-delà de l'utilisation normale du service prévue par ces CGU.

8. Disponibilité

Le service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables pour en assurer la continuité, sans garantir une disponibilité ininterrompue ; des interruptions (maintenance, incidents) peuvent survenir.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l'éditeur d'EHA ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des réponses de l'assistant, ni des dommages indirects résultant de l'utilisation du service. Vous reconnaissez la nature pédagogique du service et l'obligation de vérifier les informations (voir l'article 2).

10. Suspension et résiliation

En cas de violation des présentes CGU, nous pouvons suspendre ou résilier l'accès à un compte. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte depuis vos réglages.

11. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

12. Modifications

Nous pouvons modifier ces CGU. En cas de changement important, vous en serez informé par un moyen approprié. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

13. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit marocain. Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents du Royaume du Maroc.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@eliteknowledge.org.